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Question écrite n° 1295 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Doliprane - Souveraineté de la France - Doliprane - Souveraineté de la France
Question écrite n° 2246 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 26/11/2024
cycles et motocycles - Autorisation des EDPM sur les voies vertes et VTT - Autorisation des EDPM sur les voies vertes et VTT
Question écrite n° 1397 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 29/10/2024
bois et forêts - Chancre coloré du platane : traitements et compensations - Chancre coloré du platane : traitements et compensations
Question écrite n° 100 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises
Question écrite n° 937 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 15/10/2024
logement - Prise des décrets d'application portant sur les compétences des Ccapex - Prise des décrets d'application portant sur les compétences des Ccapex
Question écrite n° 2348 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 26/11/2024
police - Volet social et le régime de retraite des agents de police municipale - Volet social et le régime de retraite des agents de police municipale
Question écrite n° 2009 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 19/11/2024
animaux - Manque alarmant de vétérinaires dans le Pays-Haut - Manque alarmant de vétérinaires dans le Pays-Haut
Question écrite n° 522 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - L'amélioration de la situation des IME - L'amélioration de la situation des IME
Question écrite n° 740 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble
Question écrite n° 2419 de Mme Sandrine Runel
Date de dépôt : 03/12/2024
assurance complémentaire - Tenue de la commission traitant les demandes de financement FNSAM - Tenue de la commission traitant les demandes de financement FNSAM