Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 183 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; chasse et pêche - Agressions subies par les chasseurs - Agressions subies par les chasseurs
Question écrite n° 2153 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 19/11/2024; pollution - Pollution de l'acide trifluoroacétique (TFA) - Pollution de l'acide trifluoroacétique (TFA)
Question écrite n° 2895 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 17/12/2024; santé - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis
Dossier législatif - Mettre fin au sans-abrisme des enfants
Question écrite n° 1134 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 22/10/2024; énergie et carburants - Modalités de financement applicables aux installations photovoltaïques - Modalités de financement applicables aux installations photovoltaïques
Question écrite n° 1768 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 05/11/2024; sang et organes humains - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang
Question écrite n° 1381 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 29/10/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance et indemnisation des familles de harkis - Reconnaissance et indemnisation des familles de harkis
Question écrite n° 169 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 08/10/2024; banques et établissements financiers - Frais de paiement par carte - Frais de paiement par carte
Question écrite n° 2546 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 03/12/2024; formation professionnelle et apprentissage - Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF) - Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF)
Question écrite n° 1281 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - TEP-Scan - équipements médicaux en Nouvelle-Calédonie - TEP-Scan - équipements médicaux en Nouvelle-Calédonie