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- Question écrite n° 2558 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- industrie - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale
- Question écrite n° 2311 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- interruption volontaire de grossesse - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 2686 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 10/12/2024
- agroalimentaire - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires
- Question écrite n° 1256 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 22/10/2024
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- Question écrite n° 2358 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- professions de santé - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA) - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA)
- Question écrite n° 2698 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 10/12/2024
- biodiversité - Dunes sauvages de Gâvres - Dunes sauvages de Gâvres
- Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 29/10/2024
- nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels
- Question écrite n° 1501 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 29/10/2024
- maladies - Restriction à certains métiers pour les personnes diabétiques de type 1 - Restriction à certains métiers pour les personnes diabétiques de type 1
- Question écrite n° 2692 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 10/12/2024
- associations et fondations - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale
- Question écrite n° 1840 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 12/11/2024
- commerce et artisanat - Crise de la boulangerie artisanale - Crise de la boulangerie artisanale
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