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Question écrite n° 2686 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 10/12/2024
agroalimentaire - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires - Utilisation des vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires
Question écrite n° 1256 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC
Question écrite n° 2358 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 26/11/2024
professions de santé - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA) - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA)
Question écrite n° 2698 de M. Damien Girard
Date de dépôt : 10/12/2024
biodiversité - Dunes sauvages de Gâvres - Dunes sauvages de Gâvres
Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 29/10/2024
nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels
Question écrite n° 1501 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Restriction à certains métiers pour les personnes diabétiques de type 1 - Restriction à certains métiers pour les personnes diabétiques de type 1
Question écrite n° 2692 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 10/12/2024
associations et fondations - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale - Compensation financière pour les associations de santé et d'action sociale
Question écrite n° 1840 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 12/11/2024
commerce et artisanat - Crise de la boulangerie artisanale - Crise de la boulangerie artisanale
Question écrite n° 1183 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Gendarmerie nationale » - Décret portant annulation de crédits du programme « Gendarmerie nationale »
Question écrite n° 2397 de M. Frédéric-Pierre Vos
Date de dépôt : 26/11/2024
voirie - Cohérence des règlements applicables aux tailles de haies sur les chemins ruraux - Cohérence des règlements applicables aux tailles de haies sur les chemins ruraux