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Question écrite n° 2501 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 16 de M. Éric Bothorel
Date de dépôt : 01/10/2024
consommation - Chargeur usb-c et secteur du reconditionné - Chargeur usb-c et secteur du reconditionné
Question écrite n° 2526 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
espace et politique spatiale - Sobriété dans la recherche spatiale - Sobriété dans la recherche spatiale
Question écrite n° 2463 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
drogue - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants
Question écrite n° 2508 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement privé - Liberté de l'enseignement privé en France - Liberté de l'enseignement privé en France
Question écrite n° 2551 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
immigration - Visas court séjour - Visas court séjour
Question écrite n° 2414 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 03/12/2024
animaux - Pièges à colle - souffrance animale - Pièges à colle - souffrance animale
Question écrite n° 2509 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement secondaire - Extension de l'enseignement du rugby dans l'enseignement secondaire - Extension de l'enseignement du rugby dans l'enseignement secondaire
Question écrite n° 2408 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 03/12/2024
aide aux victimes - Enfants blessés de Gaza - respect des engagements du Président de la République - Enfants blessés de Gaza - respect des engagements du Président de la République
Question écrite n° 2506 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement agricole - Revalorisation salariale des infirmières scolaires de l'enseignement agricole - Revalorisation salariale des infirmières scolaires de l'enseignement agricole