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Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 21/01/2025
transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
Question écrite n° 3200 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE - Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
N° 789 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur la vente à la découpe de l'industriel Atos
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (La vente à la découpe de l'industriel Atos)
Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 21/01/2025
État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Urgence pour Mayotte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Urgence pour Mayotte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).