28380 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/12/2024
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 518) (M. Philippe Brun, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 05/11/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Mélodie Molinaro, fondatrice et présidente de l'association Derrière le Rideau
- Mme Emmanuelle Truan Dancourt, présidente de l'association MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
- Mme Françoise Bellot, trésorière du Collectif féministe contre le viol (CFCV) et Mme Sophie Lascombes, membre du conseil d'administration et chargée de formation
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/12/2024
- Suite de l'examen de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517) (Mme Céline Hervieu, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521) (Mme Chantal Jourdan, rapporteure)
- Question écrite n° 1795 de M. Olivier Fayssat
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sports - Soutien et pérennité des clubs de tir en France - Soutien et pérennité des clubs de tir en France
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/12/2024
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (n° 567) (Mme Marine Hamelet, rapporteure).
- Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part, et de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part (n° 535) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 536).
- Nomination d'un rapporteur d'information « flash » sur les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'hexagone.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 04/12/2024
- Examen de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (M. Thierry Sother, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
- Question écrite n° 107 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - PAC et retraites militaires - PAC et retraites militaires
- Question écrite n° 143 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 08/10/2024
- associations et fondations - Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme - Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme
- Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 05/11/2024
- politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
- Question écrite n° 1800 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- transports ferroviaires - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats