28384 résultats trouvés
- Question écrite n° 2773 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 10/12/2024
- maladies - Inégalités d'accès aux traitement contre le SIDA - Inégalités d'accès aux traitement contre le SIDA
- Question écrite n° 1943 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Manque de places en FAM et en MAS - Manque de places en FAM et en MAS
- Question écrite n° 1654 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Soutenons les délégués départementaux de l'éducation nationale - Soutenons les délégués départementaux de l'éducation nationale
- Question écrite n° 73 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 01/10/2024
- santé - Lutte contre les addictions à la nicotine chez les jeunes - Lutte contre les addictions à la nicotine chez les jeunes
- Question écrite n° 2671 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 03/12/2024
- transports aériens - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien
- Question écrite n° 2280 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement secondaire - Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège - Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège
- Question écrite n° 2490 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 03/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 1825 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- assurance maladie maternité - Non remboursement par l'assurance maladie des injections contre l'arthrose - Non remboursement par l'assurance maladie des injections contre l'arthrose
- Question écrite n° 2310 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 26/11/2024
- industrie - Fabrication de semi-conducteurs - Fabrication de semi-conducteurs
- Question écrite n° 1827 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 12/11/2024
- assurance maladie maternité - Remboursement des protections menstruelles réutilisables - Remboursement des protections menstruelles réutilisables
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats