28111 résultats trouvés
- Dossier législatif - Garantir la souveraineté sanitaire de la France
- Dossier législatif - Réprimer pénalement les pratiques de surenchère d’intéressement dans les offres de reprise d’entreprises
- Dossier législatif - Permettre et encadrer la mise en retrait des responsables des exécutifs communaux et intercommunaux en cas de situation particulière
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 12 novembre 2024
- Date de séance : 12/11/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 538 - Projet de loi pour 2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/10/2024
- Lutter contre les addictions numériques chez les enfants : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta KARAMANLI (Mme Marietta KARAMANLI, rapporteure) (n° 484)
- Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes :
- de Mme Louise MOREL et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n° 331)
- de Mme Elsa FAUCILLON et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 180)
- Dossier législatif - Inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l’Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
- Dossier législatif - Relations diplomatiques et sécuritaires tissées entre la France et la junte militaire guinéenne
- Dossier législatif - La sécurisation des sites nucléaires en Ukraine
- Dossier législatif - Supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats