28111 résultats trouvés
- Dossier législatif - Garantir le respect de l’intégrité électorale et des droits humains au Venezuela
- N° 472 tome II - Avis de M. Erwan Balanant sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Dossier législatif - Marseille en grand
- N° 468 annexe 32 - Rapport de M. Christian Baptiste sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 471 tome I - Avis de Mme Agnès Firmin Le Bodo sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à favoriser la parité au sein des exécutifs des intercommunalités
- N° 471 tome II - Avis de M. Éric Pauget sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
- N° 468 annexe 44 - Rapport de M. Benjamin Dirx sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 542 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur l'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation au cours de la XVIème Législature
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Voir le dossier (Activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation au cours de la XVIème Législature)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats