28292 résultats trouvés
- N° 556 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n°482).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public)
- N° 439 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/10/2024
- Election du président de la commission, en remplacement de M. Jean-Noël Barrot, démissionnaire.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 14/11/2024
- Évaluation de la politique immobilière de l'État : examen du rapport (ouvert à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/11/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Santé :
- Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
- Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis
- N° 555 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n°331).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen)
- N° 253 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à mieux protéger les animaux, à améliorer leurs conditions de vie et à lutter contre la maltraitance
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Mieux protéger les animaux, améliorer leurs conditions de vie et lutter contre la maltraitance)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 novembre 2024
- Date de séance : 06/11/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Projet de loi de finances pour 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2024
- Date de séance : 06/11/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats