Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28116 résultats trouvés

Question écrite n° 1824 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/11/2024; associations et fondations - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche » - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche »
Question écrite n° 2986 de Mme Chantal Jourdan: Date de dépôt : 24/12/2024; sports - Gestion de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) - Gestion de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Question écrite n° 1547 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 29/10/2024; professions et activités sociales - Statut des assistants familiaux - Statut des assistants familiaux
Question écrite n° 2393 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 26/11/2024; travail - Mouvement social au sein de la société Sepur - Mouvement social au sein de la société Sepur
Question écrite n° 2703 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 10/12/2024; commerce et artisanat - Décret « pain-nutrition » - Décret « pain-nutrition »
Question écrite n° 342 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
Question écrite n° 120 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers
Question écrite n° 1398 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 29/10/2024; bois et forêts - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises
Question écrite n° 2204 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Grogne des agriculteurs aubois - Grogne des agriculteurs aubois
Question écrite n° 1652 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle