285682 résultats trouvés
- Dossier législatif - Diplomatie et défense des frontières maritimes de la France
- Dossier législatif - Réaffirmer le principe de libre accès aux lieux ouverts au public et aux transports des chiens guides accompagnant les personnes handicapées
- Dossier législatif - Budget : rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2013
- Texte adopté n° 329 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à l'hébergement et au fonctionnement du centre de sécurité Galileo
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Traités et conventions: hébergement et fonctionnement du centre de sécurité Galileo)
- Dossier législatif - DOSSIER : rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302)
- Dossier législatif - Union européenne : accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens avec la Jordanie
- Dossier législatif - Favoriser l'accueil à l'école des enfants de deux ans, dans les zones de revitalisation rurale et les bassins d'emploi à redynamiser, à la demande de leurs parents
- Dossier législatif - Amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes
- Dossier législatif - Activité du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2012
- Texte adopté n° 131 - Résolution sur la relance de l'Europe de la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (La relance de l'Europe de la défense)
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