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Question écrite n° 50388 de M. Michel Liebgott
Date de dépôt : 26/05/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Question écrite n° 106497 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 26/04/2011
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
Question écrite n° 65086 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 01/12/2009
élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
Question écrite n° 94595 de M. Jean Grenet
Date de dépôt : 30/11/2010
mines et carrières - exploitation - gisement de nickel. Indonésie
Question écrite n° 77557 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
Question écrite n° 78960 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 18/05/2010
santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
Question écrite n° 117379 de M. Alain Marleix
Date de dépôt : 06/09/2011
politique extérieure - Afrique de l'Est - famine. aide humanitaire
Question écrite n° 48884 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 12/05/2009
environnement - protection - gaz à effet de serre. réduction. conférence de Copenhague. perspectives
Question écrite n° 8507 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 23/10/2007
télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé
Question écrite n° 83410 de M. Bernard Carayon
Date de dépôt : 06/07/2010
santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention