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- Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
- Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 21/01/2025
- pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
- Amendement n° 27 - RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 669
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Amendement de Mme Bregeon, rapporteure - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
- Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3229 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3228 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 21/01/2025
- biodiversité - Port d'arme discret des agents de l'OFB - Port d'arme discret des agents de l'OFB
- Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
- Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 21/01/2025
- services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
- Question écrite n° 3285 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- entreprises - Difficultés de mise en oeuvre de la facturation électronique - Difficultés de mise en oeuvre de la facturation électronique
- Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 21/01/2025
- assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical
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