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Question écrite n° 3225 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 21/01/2025
automobiles - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
Question écrite n° 3283 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement supérieur - Extension du « Pass éducation » - Extension du « Pass éducation »
Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3328 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 21/01/2025
nuisances - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien
Question écrite n° 3213 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Nécessité d'une régulation des cormorans - Nécessité d'une régulation des cormorans
Question écrite n° 3205 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 21/01/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Conférer la dignité de maréchal de France au général de Castelnau - Conférer la dignité de maréchal de France au général de Castelnau
Question écrite n° 3289 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
établissements de santé - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD
Question écrite n° 3390 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité routière - Port du casque obligatoire pour les EDPM - Port du casque obligatoire pour les EDPM
Question écrite n° 3262 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 21/01/2025
énergie et carburants - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique
Question écrite n° 3403 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 21/01/2025
transports par eau - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent