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- Question écrite n° 4331 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 18/02/2025
- télécommunications - Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G - Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G
- Question écrite n° 4138 de Mme Sylvie Dezarnaud
- Date de dépôt : 18/02/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Impacts sur la filière piscicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans » - Impacts sur la filière piscicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »
- Question écrite n° 4255 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 18/02/2025
- personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers MDPH - Délais de traitement des dossiers MDPH
- Question écrite n° 4307 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 18/02/2025
- ruralité - Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS - Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS
- Question écrite n° 4328 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 18/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises - Le devenir de l'abaissement du seuil de franchise des auto entreprises
- Question écrite n° 4284 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions de santé - Encadrement de l'exercice en intérim pour certaines professions de santé - Encadrement de l'exercice en intérim pour certaines professions de santé
- Question écrite n° 4241 de M. Frantz Gumbs
- Date de dépôt : 18/02/2025
- outre-mer - Contextualisation dans l'enseignement scolaire - Contextualisation dans l'enseignement scolaire
- Question écrite n° 4114 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 18/02/2025
- assurance maladie maternité - Affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers - Affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
- Question écrite n° 4153 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 18/02/2025
- élevage - Conditions des animaux dans les élevages ultra-intensifs - Conditions des animaux dans les élevages ultra-intensifs
- Question écrite n° 4090 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 18/02/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - Reconnaissance des risques de cancer liés à l'activité de sapeur-pompier - Reconnaissance des risques de cancer liés à l'activité de sapeur-pompier
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