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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2021
Date de séance : 26/01/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ressources propres de l’Union européenne
  3. 3. Lutte contre la maltraitance animale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 février 2018
Date de séance : 21/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Questions sur la politique économique en outre-mer
  3. 3. Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d’aménagement des infrastructures de transport
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2019
Date de séance : 15/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 octobre 2020
Date de séance : 13/10/2020
  1. 1. Communications de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 novembre 2017
Date de séance : 22/11/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prestation de serment d’une juge titulaire de la Cour de justice de la République
  3. 3. Renforcement du dialogue social
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mars 2019
Date de séance : 13/03/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Croissance et transformation des entreprises
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 avril 2018
Date de séance : 17/04/2018
  1. 1. Allocution de M. Justin Trudeau,Premier ministre du Canada
  2. 2. Nouveau pacte ferroviaire
  3. 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 décembre 2019
Date de séance : 19/12/2019
  1. 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 octobre 2018
Date de séance : 16/10/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 février 2018
Date de séance : 01/02/2018
  1. 1. Reconnaissance comme maladies professionnelles des pathologies psychiques résultant de l’épuisement professionnel
  2. 2. Utilisation de la voie référendaire pour la ratification du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance