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- Question écrite n° 3514 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 28/01/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Avenir de l'Afpa - Avenir de l'Afpa
- Question écrite n° 3443 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- culture - Coupes budgétaires dans la filière culturelle et artistique - Coupes budgétaires dans la filière culturelle et artistique
- Question écrite n° 3560 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers par les MDPH - Délais de traitement des dossiers par les MDPH
- Question écrite n° 3549 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 28/01/2025
- numérique - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX - Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX
- Question écrite n° 3413 de M. Benoît Biteau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- aide aux victimes - Compensation de la prime Ségur pour les CIDFF - Compensation de la prime Ségur pour les CIDFF
- Question écrite n° 3598 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure
- Question écrite n° 3447 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD
- Question écrite n° 3552 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 28/01/2025
- outre-mer - Fin du marquage « CE » pour l'importation de produits de construction outre-mer - Fin du marquage « CE » pour l'importation de produits de construction outre-mer
- Question écrite n° 3597 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ?
- Question écrite n° 518 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
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