Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12944 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 14/11/2023; santé - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing
Question écrite n° 41 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 12/07/2022; consommation - Démarchage téléphonique abusif - Démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2874 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 08/11/2022; action humanitaire - Situation d'extrême urgence de l'ONG SOS méditerranée - Situation d'extrême urgence de l'ONG SOS méditerranée
Question écrite n° 1208 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 13/09/2022; harcèlement - Sanction du démarchage téléphonique abusif - Sanction du démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 5805 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 21/02/2023; maladies - Nouveaux traitements contre le cancer - Nouveaux traitements contre le cancer
Question écrite n° 4367 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 27/12/2022; action humanitaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire
Question écrite n° 8105 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 16/05/2023; santé - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma
N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier): Date de dépôt : 17/06/2004; Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives: Date de dépôt : 04/03/2014; Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
N° 3553 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien - Etude d'impact: Voir le dossier (Traités et conventions : accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien)