750105 résultats trouvés
- N° 768 rapport d'information - Rapport d'information de M. Ludovic Haye sur l'explosion des données
- Date de dépôt : 26/01/2023
- Voir le dossier (Face à l'explosion des données : prévenir la submersion)
- N° 2998 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux liaisons maritimes transmanche et à la place des armements français de ferries sur ce marché, s'agissant notamment des conditions économiques et sociales de leur exploitation et de l'offre commerciale entre le port de Calais et la Grande-Bretagne
- Date de dépôt : 21/07/2015
- Voir le dossier (Liaisons maritimes transmanche et place des armements français de ferries sur ce marché, s'agissant notamment des conditions économiques et sociales de leur exploitation et de l'offre commerciale entre le port de Calais et la grande-Bretagne)
- N° 3725 - Proposition de loi de M. Guillaume Garot pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire
- Date de dépôt : 05/01/2021
- Voir le dossier (Nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire)
- N° 2533 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin visant à mieux anticiper les déplacements des populations victimes des changements climatiques et environnementaux, en France et dans le monde
- Date de dépôt : 17/12/2019
- Voir le dossier (Anticipation des déplacements des populations victimes des changements climatiques)
- N° 1561 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à protéger la population des dangers de la malbouffe
- Date de dépôt : 09/01/2019
- Voir le dossier (Qualité nutritionnelle des aliments)
- Question écrite n° 56106 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 25/01/2005
- pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 46786 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 21/09/2004
- outre-mer - agroalimentaire - rhum. production. promotion.
- Question écrite n° 52345 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 30/11/2004
- espace - politique spatiale - perspectives.
- Question écrite n° 99326 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 11/07/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - importations. politiques communautaires.
- Question écrite n° 105469 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/10/2006
- démographie - INED - étude sur l'immigration. fichiers informatisés.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats