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- N° 1781 tome III - Avis de M. Philippe Fait et M. Christophe Marion sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
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- N° 1781 tome VI - Avis de M. Philippe Berta sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 1781 tome V - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
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- N° 1746 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
- Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
- Question écrite n° 12241 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
- N° 1745 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 tome 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 21 - Rapport de M. Michel Sala sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 26 - Rapport de Mme Charlotte Leduc sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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