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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/09/2009
  1. Audition de M. Louis Gallois, Président exécutif de EADS
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/09/2009
  1. Audition de M. Douste-Blazy, Secrétaire Général Adjoint des Nations unies, Conseiller spécial du Secrétaire Général en charge des financements innovants pour le développement, Président d'Unitaid (ouverte à la presse)
Compte rendu intégral de la séance du mardi 29 septembre 2009
Date de séance : 29/09/2009
  1. 1. Dates de suspension des travaux de l'Assemblée nationale
  2. 2. Calendrier prévisionnel des travaux
  3. 3. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (projet de loi organique n° 1922, projet de loi n° 1923)
  4. Projet de loi organique
  5. Projet de loi
  6. 4. Clôture de la deuxième session extraordinaire 2008-2009
  7. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 59419 de M. Richard Mallié
Date de dépôt : 29/09/2009
environnement - protection - biodiversité. préservation
Question écrite n° 59603 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 29/09/2009
santé - cancer de la prostate - dépistage
Question écrite n° 59604 de Mme Marguerite Lamour
Date de dépôt : 29/09/2009
santé - cancer de la prostate - dépistage
Compte rendu intégral de la séance du lundi 28 septembre 2009
Date de séance : 28/09/2009
  1. 1. Élection d'un député
  2. 2. Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie (n° 1856 rectifié)
  3. 3. Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (n° 1854 rectifié)
  4. 4. Accord établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié)
  5. 5. Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777)
  6. 6. Règles d'application de l'article 40 de la Constitution
  7. 7. Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de la commune de résidence (n° 1705)
  8. 8. Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1921)
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Examen d'un rapport d'information sur la fiscalité écologique (MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay, Rapporteurs) 2
  2. Examen d'un rapport d'information sur les effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 8
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse
  2. Information relative à la Commission 15
Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les perspectives des pôles de compétitivité (MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes, Rapporteurs) 2
  2. Information relative à la Commission 12