Résultats de la recherche - Assemblée nationale

65848 résultats trouvés

Question écrite n° 4075 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 11/02/2025; sports - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Question écrite n° 3986 de M. Alain David: Date de dépôt : 11/02/2025; personnes handicapées - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité
Question écrite n° 4027 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 11/02/2025; professions de santé - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy » - Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien Psy »
Question écrite n° 3813 de M. Alexandre Portier: Date de dépôt : 11/02/2025; agriculture - Homologation de la flumioxazine - Homologation de la flumioxazine
Question écrite n° 4058 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence - Marseille : urgence sécuritaire face à la violence
Question écrite n° 4087 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 11/02/2025; transports ferroviaires - Grèves dans les transports - Grèves dans les transports
Question écrite n° 3961 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 11/02/2025; maladies - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France
Question écrite n° 3828 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 11/02/2025; associations et fondations - Festival - Demande de clarification de gestion - Festival - Demande de clarification de gestion
Question écrite n° 3886 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 11/02/2025; élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage - Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage
Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.