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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/03/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Présentation, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport de l'OPECST sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules thermiques à l'horizon 2040.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 27/08/2019
  1. – Audition commune d'associations :
  2. • Associations familiales catholiques : Mme Pascale Morinière, présidente de la Confédération Nationale des AFC, et M. Bertrand Lionel-Marie, secrétaire général
  3. • Alliance Vita : M. Tugdual Derville, délégué général, Mme Caroline Roux, déléguée générale adjointe et coordinatrice des services d'écoute, et Mme Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche
  4. • La Manif Pour Tous : Mme Ludovine de La Rochère, présidente, et M. Albéric Dumont, vice-président
Compte rendu de réunion n° 79 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Castaignet, directeur de la communication et des affaires publiques de Skeleton Technologies, ancien directeur des relations publiques du programme e-Residency du gouvernement estonien.
Compte rendu de réunion n° 23 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/10/2018
  1. Audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctique (MM. Eric Girardin et Meyer Habib, co-rapporteurs) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 4044) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046).
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2021
  1. Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange, sur les dysfonctionnements ayant affectés l'appel des numéros d'urgence.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/09/2017
  1. Auditions en appui aux États généraux de l'alimentation (sur le partage de la valeur) :
  2. – à 8 heures 30 :
  3. • Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) : M. Claude Cochonneau, président ;
  4. – à 9 heures 30 :
  5. • Institut national de la rechercher agronomique (INRA) : M. Philippe Mauguin, président, Mme Christine Cherbut, directrice générale déléguée aux affaires scientifiques, M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture et Mme Hélène Lucas, conseillère scientifique ;
  6. – à 10 heures 30 :
  7. • Autorité de la concurrence : M. Stanislas Martin, rapporteur général, Mme Juliette Théry-Schultz, rapporteure générale adjointe et M. Joël Tozzi, rapporteur général adjoint ;
  8. – à 11 heures 30 :
  9. • Société Les Mousquetaires : M. Didier Duhaupand, président et M. Alexandre Falck, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/02/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur)