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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/10/2017
  1. Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. François Toujas, président du conseil d'administration de l'établissement français du sang, candidat pressenti par le Gouvernement au renouvellement de son mandat
  2. Désignation :
  3. des référents de la commission auprès de certains organismes, entrant dans son champ de compétences
  4. des deux rapporteurs de la mission d'information sur les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes
  5. du rapporteur de la mission flash sur le levothyrox
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2019
  1. – Élection des membres du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 19/07/2018
  1. – Audition de Mme Valérie Depadt, juriste à l'Université Paris XIII
Compte rendu de réunion n° 75 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Sophie Barthez, directrice de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 21/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Pointereau, directeur du pôle agro-environnement de SOLAGRO, et de M. Jean-Marc Meynard, directeur de recherche INRA et membre du Conseil scientifique d'Afterres 2050.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/01/2019
  1. Communication des conclusions des missions " flash " :
  2. ·" Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ? " (Mmes Marie-Pierre Rixain et Frédérique Meunier, rapporteures)
  3. ·" Première évaluation du Loto du patrimoine " (Mme Sophie Mette et M. Michel Larive, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2017
  1. – Audition, à huis clos, de M. Morgan Larhant, sous-directeur de l'action extérieure de l'Etat, de l'aide publique au développement, des prêts à des Etats étrangers, de l'agriculture (7ème sous-direction) de la direction du Budget, au ministère de l'Action et des Comptes publics .
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de M. Bernard Rougier, professeur en sociologie à l'Université Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, directeur de l'ouvrage « Les territoires conquis de l'islamisme »
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 21/06/2018
  1. – Audition du Dr Bertrand Joseph, médecin coordonnateur de la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) de Grindelle Châteaudun et président de la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Sud 28
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/10/2017
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n° 234) et à la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)