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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mars 2011
- Date de séance : 24/03/2011
- 1. Proposition de résolution sur le climat
- 2. Débat sur la question climatique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1216 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008
- Date de séance : 04/12/2008
- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 septembre 2010
- Date de séance : 30/09/2010
- 1. Approbation d'accords internationaux selon la procédure d'examen simplifiée
- 2. Immigration, intégration et nationalité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
- Date de séance : 04/11/2011
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 15/12/2010
- Table ronde sur la gestation pour autrui 2
- Table ronde sur l'anonymat des dons de gamètes 24
- Présences en réunion 42
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/02/2010
- Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission.
- N° 1970 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- N° 2779 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 15/02/2017
- Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4476)
- Examen du rapport d'information sur le syndrome d'épuisement professionnel (M. Gérard Sebaoun, rapporteur)
- Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (MM. Denys Robiliard et Denis Jacquat, rapporteurs)
- Présences en réunion
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