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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 13 septembre 2018
Date de séance : 13/09/2018
  1. 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 17 juin 2019
Date de séance : 17/06/2019
  1. 1. Intérêt général dans la fonction publique
  2. 2. Lutte contre la fraude et l’évasion fiscales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 juillet 2019
Date de séance : 25/07/2019
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
  2. 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
  3. 3. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 janvier 2020
Date de séance : 07/01/2020
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 02 novembre 2020
Date de séance : 02/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 juillet 2017
Date de séance : 12/07/2017
  1. 1. Renforcement du dialogue social
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2019
Date de séance : 12/09/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 février 2018
Date de séance : 13/02/2018
  1. 1. Élection des représentants au Parlement européen
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 mars 2018
Date de séance : 27/03/2018
  1. 1. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Attentat à Nice
  3. 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance