Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 864 de M. Gabriel Attal: Date de dépôt : 16/05/2018; enseignement supérieur - situation dans les universités - situation dans les universités
Question orale sans débat n° 1352 de M. Jean Lassalle: Date de dépôt : 16/03/2021; transports routiers - Les travaux de sécurisation de la RN 134 - Les travaux de sécurisation de la RN 134
Question écrite n° 10672 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 17/07/2018; automobiles - Inscription code ROME préparateur automobile - Inscription code ROME préparateur automobile
Question écrite n° 30786 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 30/06/2020; fonctionnaires et agents publics - Rupture conventionnelle - Rupture conventionnelle
Question écrite n° 25483 de Mme Sonia Krimi: Date de dépôt : 24/12/2019; maladies - Accès à l'armée française des personnes souffrant de diabète de type 1 - Accès à l'armée française des personnes souffrant de diabète de type 1
Question écrite n° 2374 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 24/10/2017; sports - Lien social - Jeux olympiques Paris 2024 - sport - Lien social - Jeux olympiques Paris 2024 - sport
Question écrite n° 13938 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 06/11/2018; heure légale - Quelle heure pour la France ? - Quelle heure pour la France ?
Question écrite n° 25049 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 10/12/2019; animaux - Protocole européen d'évaluation de pesticides dangereux pour les abeilles - Protocole européen d'évaluation de pesticides dangereux pour les abeilles
Question écrite n° 39741 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 22/06/2021; santé - Reconnaissance et prise en charge du covid de longue durée - Reconnaissance et prise en charge du covid de longue durée
Question écrite n° 22141 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 30/07/2019; professions de santé - Limite d'âge d'exercice des médecins généralistes - Limite d'âge d'exercice des médecins généralistes