23178 résultats trouvés
- Question écrite n° 1988 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- terrorisme - Un CNER totalement vide au centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil - Un CNER totalement vide au centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil
- Question écrite n° 1815 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 12/11/2024
- ambassades et consulats - Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais - Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais
- Question écrite n° 1853 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 12/11/2024
- emploi et activité - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois
- Question écrite n° 1868 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 12/11/2024
- enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
- Question écrite n° 1858 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- enfants - Décret relatif au régime juridique des personnels du GIP France enfance protégée - Décret relatif au régime juridique des personnels du GIP France enfance protégée
- Question écrite n° 1924 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - La revalorisation financière de la visite médicale à domicile - La revalorisation financière de la visite médicale à domicile
- Question écrite n° 1830 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 12/11/2024
- audiovisuel et communication - Soutien financier octroyé aux radios locales privées - Soutien financier octroyé aux radios locales privées
- Question écrite n° 1921 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine
- Question écrite n° 1806 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- agriculture - Etards dans la gestion et le versement des aides européennes du FEADER - Etards dans la gestion et le versement des aides européennes du FEADER
- Question écrite n° 1865 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 12/11/2024
- enseignement secondaire - Addiction numérique et téléphone scolaire - Addiction numérique et téléphone scolaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats