Résultats de la recherche

3217 résultats trouvés

N° 3639 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à anticiper la troisième vague épidémique et la situation des commerces de proximité: Date de dépôt : 04/12/2020; Voir le dossier (Anticiper la troisième vague épidémique et la situation des commerces de proximité)
N° 3660 - Proposition de résolution de M. Christophe Arend pour l'élaboration de rapports de suivi et d'exécution des projets franco-allemands mis en place par le traité d'Aix-la-Chapelle: Date de dépôt : 11/12/2020; Voir le dossier (Exécution du traité d'Aix-la-Chapelle)
N° 3599 - Proposition de résolution de M. Christophe Castaner portant sur la cessation des combats au Haut-Karabagh et sur la nécessaire reprise des négociations dans le cadre du groupe de Minsk en vue d'un accord de paix durable et négocié entre les parties: Date de dépôt : 26/11/2020; Voir le dossier (Cessation des combats au Haut-Karabagh et sur la nécessaire reprise des négociations dans le cadre du groupe de Minsk en vue d'un accord de paix durable et négocié entre les parties)
N° 3709 - Proposition de résolution de M. Christophe Arend et M. Christophe Castaner pour l'approfondissement du suivi de l'exécution des projets franco-allemands mis en place par le traité d'Aix-la-Chapelle: Date de dépôt : 17/12/2020; Voir le dossier (Suivi de l'exécution du traité d'Aix-la-Chapelle)
N° 3711 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à inciter les compagnies d'assurances à soutenir les secteurs impactés par la crise de la covid-19: Date de dépôt : 21/12/2020; Voir le dossier (Inciter les compagnies d'assurances à soutenir les secteurs impactés par la crise de la covid-19)
N° 3716 - Proposition de résolution de M. Julien Borowczyk visant à reconnaître les complications persistantes liées à l'infection à la covid-19: Date de dépôt : 22/12/2020; Voir le dossier (Reconnaître les complications persistantes liées à l'infection à la covid-19)
N° 3715 - Proposition de résolution de M. Jérôme Lambert portant sur la nécessité de renforcer le rôle de la France dans la région du Caucase du Sud pour contribuer à la paix et au développement régional: Date de dépôt : 22/12/2020; Voir le dossier (Nécessité de renforcer le rôle de la France dans la région du Caucase du Sud pour contribuer à la paix et au développement régional)
N° 3719 - Proposition de résolution de M. Cédric Roussel tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution par la Ligue de football professionnel des droits d'exploitation audiovisuelle de la Ligue 1 pour la période 2020-2024 à la société Mediapro: Date de dépôt : 30/12/2020; Voir le dossier (Attribution par la Ligue de football professionnel des droits d'exploitation audiovisuelle de la Ligue 1 pour la période 2020-2024 à la société Mediapro)
N° 3655 - Proposition de résolution de M. Dino Cinieri invitant le Gouvernement à présenter au Parlement, avant le 30 juin 2021, un plan quinquennal de désendettement public: Date de dépôt : 10/12/2020; Voir le dossier (Invitant le Gouvernement à présenter au Parlement, avant le 30 juin 2021, un plan quinquennal de désendettement public)
N° 3628 - Proposition de résolution de M. Philippe Meyer appelant à un débat national sur le niveau de la dette publique, son évolution et les moyens de la réduire: Date de dépôt : 01/12/2020; Voir le dossier (Débat national sur le niveau de la dette publique)

« Précédent
1
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
322
Suivant »