Résultats de la recherche

426930 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 15/05/2024
N° 2622 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate: Date de dépôt : 15/05/2024; Voir le dossier (Allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate)
N° 2621 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°1350).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 5378 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Charles Larsonneur et M. Jean-Louis Thiériot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?: Date de dépôt : 15/05/2024; Voir le dossier (L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?)
N° 2623 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France: Date de dépôt : 15/05/2024; Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 14/05/2024
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 mai 2024: Date de séance : 14/05/2024
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation: Date de réunion : 14/05/2024
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie: Date de réunion : 14/05/2024