Résultats de la recherche - Assemblée nationale

23601 résultats trouvés

Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 1754 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire
Question écrite n° 1795 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Soutien et pérennité des clubs de tir en France - Soutien et pérennité des clubs de tir en France
Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 05/11/2024; agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 1767 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; ruralité - Attribution de la DETR - Attribution de la DETR
Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 05/11/2024; chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
Question écrite n° 1721 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 1768 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 05/11/2024; sang et organes humains - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang
Question écrite n° 1770 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Crise de la psychiatrie territoriale - Crise de la psychiatrie territoriale
Question écrite n° 1602 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 05/11/2024; agriculture - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée