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Question écrite n° 1656 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux
Question écrite n° 1675 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national - Existence de commissariats clandestins chinois sur le territoire national
Question écrite n° 1776 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Soutien aux étudiants aidants - Soutien aux étudiants aidants
Question écrite n° 1636 de M. Jean-Pierre Taite
Date de dépôt : 05/11/2024
déchéances et incapacités - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés
Question écrite n° 1678 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
femmes - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
Question écrite n° 1772 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure
Question écrite n° 1684 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie
Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers