69363 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
- Date de séance : 16/12/2024
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
- 2. Élection d’un député
- 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/12/2024
- État des lieux des plans stratégiques nationaux en matière agricole : communication de M. André CHASSAIGNE et Mme Nicole LE PEIH
- Question écrite n° 2991 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 31/12/2024
- agriculture - Réglementation phosphate ferrique - Réglementation phosphate ferrique
- Question écrite n° 2999 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 31/12/2024
- élevage - Impact de l'épidémie d'influenza aviaire et indemnisation des éleveurs - Impact de l'épidémie d'influenza aviaire et indemnisation des éleveurs
- Question écrite n° 3003 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 31/12/2024
- outre-mer - Négociation d'un tarif professionnel maximal pour l'activité de gros - Négociation d'un tarif professionnel maximal pour l'activité de gros
- Question écrite n° 2998 de Mme Anne Bergantz
- Date de dépôt : 31/12/2024
- donations et successions - Modalités d'exercice du cantonnement - Modalités d'exercice du cantonnement
- Question écrite n° 3004 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 31/12/2024
- outre-mer - Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer. - Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer.
- N° 704 rapport - Rapport de M. Philippe Brun sur la proposition de loi de M. Philippe Brun et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (518).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge)
- N° 767 - Proposition de loi organique de Mme Christelle D'Intorni pour le retour de la sincérité démocratique
- Date de dépôt : 02/01/2025
- Voir le dossier (Pour le retour de la sincérité démocratique)
- Texte adopté n° 21 - Résolution invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats