34077 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 159 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem
- Question écrite n° 4043 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 11/02/2025
- retraites : généralités - Carrières hachées et âge de départ à la retraite à taux plein - Carrières hachées et âge de départ à la retraite à taux plein
- Question écrite n° 3856 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 11/02/2025
- commerce et artisanat - Augmentation du trafic de cigarettes en France - Augmentation du trafic de cigarettes en France
- Question écrite n° 4064 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Subventions refusées pour des projets de vidéoprotection en Loire-Atlantique - Subventions refusées pour des projets de vidéoprotection en Loire-Atlantique
- Question écrite n° 3879 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 11/02/2025
- drogue - Prolifération inquiétante des drogues de synthèse - Prolifération inquiétante des drogues de synthèse
- Question écrite n° 711 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sports - Pratique du sport à l'école - Héritage des Jeux - Pratique du sport à l'école - Héritage des Jeux
- Question écrite n° 3947 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3 - Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3
- Question écrite n° 4034 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Extension de la "prime Ségur" aux salariés du secteur sanitaire et social - Extension de la "prime Ségur" aux salariés du secteur sanitaire et social
- Question écrite n° 4048 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sang et organes humains - Plan plasma 2026 - Souveraineté nationale. - Plan plasma 2026 - Souveraineté nationale.
- Question écrite n° 4013 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 11/02/2025
- politique extérieure - Financement de l'UNRWA par des deniers publics français - Financement de l'UNRWA par des deniers publics français
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats