200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 19219 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 26/02/2013
- agriculture - apiculture - abeilles. surmortalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 9903 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - moyens. commission pour l'éducation, la science et la culture
- Question écrite n° 84247 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- entreprises - PME - exportation. CESE. rapport. recommandations
- Question écrite n° 68209 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 04/11/2014
- impôt sur les sociétés - recouvrement - entreprises internationales. fraude fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 15426 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 15/01/2013
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 21099 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 19/03/2013
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 63045 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 12/08/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 74699 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 24/02/2015
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur de l'édition. perspectives
- Question écrite n° 56040 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 27/05/2014
- défense - politique de la défense - coopération militaire. Allemagne. bilan
- Question au Gouvernement n° 4424 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 30/11/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
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