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Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 09/07/2020
  1. – table ronde réunissant les organisations représentatives des médecins libéraux
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2019
  1. – Audition de M. Jean Rottner, président du conseil régional du Grand Est, membre du conseil de Régions de France, et de M. Michel Neugnot, premier vice-président en charge des finances, des ressources humaines, de la modernisation de l'administration, des transports, des déplacements et de l'intermodalité du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, président de la commission Transports et mobilité de Régions de France, sur le projet de loi d'orientation des mobilités.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/05/2019
  1. – Examen du projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (n° 1880) (Mme Coralie Dubost, rapporteure) ;
  2. – Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur) ( ) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Michel Badré et Mme Claire Bordenave, rapporteurs de l'avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 31/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le viol, de Mme Flavie Flament et M. Jacques Calmettes.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Table ronde réunissant les organisations syndicales de salariés et les organisations patronales :
  2. • Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Mme Inès Minin, secrétaire nationale
  3. • Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) – M. Philippe Lehericey, secrétaire général adjoint de la CFTC-EPR, et M. Maxime Dumont
  4. • Confédération générale du travail (CGT) – Mme Angeline Barth, secrétaire confédérale
  5. • Confédération française de l'encadrement–Confédération générale des cadres – (CFE-CGC) – MM. Jean-François Foucard et Clément Delaunay
  6. • Mouvement des entreprises de France (MEDEF) – Mme Marie Christine Oghly, présidente de la commission Education–Formation, Mme Odile Menneteau, directrice prospective (pôle social), et M. Adrien Chouguiat, directeur de mission Affaires publiques
  7. • U2P (Union des entreprises de proximité) – M. Pierre Burban, secrétaire général
  8. • Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) – Mme Marie Dupuis-Courtes, vice-présidente en charge de l'éducation et de la formation, et Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition conjointe :
  2. • Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – M. Denis Masseglia, président, et Mme Julie Lavet, directrice des Relations Institutionnelles
  3. • Comité paralympique et sportif français (CPSF) – Mme Marie-Amélie Lefur, présidente, et M. Élie Patrigeon, directeur général
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/11/2020
  1. – audition de Mme Florence LUSTMAN, présidente de la fédération française de l'Assurance, sur l'action de la FFA pendant la crise
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/04/2018
  1. Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, et discussion générale sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (n° 714) (Mme Élise Fajgeles, rapporteure).