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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/09/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse, relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n°3245) (rapporteure pour avis : Mme Carole Bureau-Bonnard).
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre (n ° 4016).
Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 10/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Margerie, Commissaire général de France Stratégie, sur les coûts et les bénéfices de l'immigration en matière économique et sociale.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/01/2019
  1. Désignation des rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe (n° 1561)
  3. la proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national (n° 1563)
  4. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  5. la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base (n° 1541) (M. Hervé Saulignac, rapporteur)
  6. la proposition de loi pour des mesures d'urgence contre la désertification médicale (n° 1542) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
  7. la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  8. la proposition de loi tendant à la création d'un fonds d'indemnisation des victimes du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique (n° 1543) (Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – Cycle d'auditions sur la maladie de Lyme : table ronde sur l'état des connaissances scientifiques
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Caine, président de Thales, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/02/2020
  1. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission à Madagascar, du 21 au 25 novembre 2019, d'une délégation de la commission conduite par M. Rodrigue Kokouendo et composée de MM. Hervé Berville, Hubert Julien-Laferrière et de Mme Bérengère Poletti.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude-France Arnould, ambassadeur de France, ancienne directrice générale de l'Agence européenne de défense, sur le thème « l'Europe et la défense : la porte étroite de l'Union européenne » ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya relatif à la promotion et à l'échange des compétences et talents (n° 4280).
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 19/07/2018
  1. – Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence nationale de Biomédecine
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/07/2017
  1. – Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des transports.