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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/11/2020
  1. – Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux Olympiques et Paralympiques et président de l'Agence nationale du sport, et Frédéric Sanaur, directeur général de l'Agence
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/05/2018
  1. A 9 heures 30 : Audition, conjointe avec la commission des Lois " De la bioéthique au droit de la bioéthique"
  2. Intervenants :
  3. – M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
  4. – M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire.
  6. A 11 heures : Audition, conjointe avec la commission des Lois « Recherche génétique et recherche sur l'embryon »
  7. Intervenants :
  8. – M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
  9. – M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
  10. – M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris.
Compte rendu de réunion n° 84 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 09/06/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Andrès Sutt, ministre du commerce et des technologies de l'information de la République d'Estonie.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/05/2019
  1. – Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 (sous réserve de son adoption au Conseil des ministres du même jour)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2017
  1. Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) :
  2. - mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  3. - Économie sociale et solidaire (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).
  4. - Énergie (M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 4186) (M. Damien Pichereau, rapporteur) ;
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 23/10/2018
  1. – Audition de M. Jean-Claude Ameisen, ancien président du CCNE, membre du conseil scientifique de la Chaire Coopérative de Philosophie à l'Hôpital (AP-HP/ENS)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 11/06/2019
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 1844) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2017
  1. – Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :
  2. • Vote, à l'issue de la commission élargie, des crédits de la mission solidarité, insertion et égalité des chances, et de l'article 63 (Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/02/2019
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour une école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)