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Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 07/01/2025
établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron
Question au Gouvernement n° 312 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 23/01/2025
outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer
Dossier législatif - Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Dossier législatif - Exercice de la démocratie agricole
Question au Gouvernement n° 372 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 06/02/2025
environnement - Devoir de vigilance des entreprises - Devoir de vigilance des entreprises
Question orale sans débat n° 101 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE) - Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Question écrite n° 414 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières et structurelles affectant le secteur médico-social - Difficultés financières et structurelles affectant le secteur médico-social
Question orale sans débat n° 152 de M. Paul Vannier
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil - Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil
Question au Gouvernement n° 373 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 06/02/2025
entreprises - Allocation sociale unique et revalorisation du travail - Allocation sociale unique et revalorisation du travail
Dossier législatif - Évaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants