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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/12/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
  4. M. Antoine Louvaris, professeur de droit public à l'université Paris-Dauphine PSL
  5. Mme Agnès Granchet, maître de conférences à l'Institut français de presse (IFP) de l'université Paris-Panthéon-Assas
  6. - À 15 heures 30 :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  8. M. Patrick Eveno, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  9. M. François Jost, professeur émérite en sciences de l'information et de la communication à l'université Sorbonne-Nouvelle, sémiologue
  10. M. Éric Maigret, professeur de sociologie des médias à l'université Sorbonne Nouvelle
  11. Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l'information et de la communication à l'université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis
Compte rendu de réunion n° 182 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/12/2023
  1. Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  3. Questions diverses.
N° 1994 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1995 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bertrand Bouyx déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (L'activité de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023)
N° 1994 volume 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1997 rapport - Rapport de Mme Olga Givernet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France)
N° 1996 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement")
N° 2000 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
N° 2000 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Dominique Potier sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 13/12/2023
  1. À 14 heures 30 :
  2. - Audition, ouverte à la presse, du Groupement syndical national des sapeurs-pompiers volontaires (GSNSPV)
  3. -- M. Samuel Mathis, secrétaire général
  4. -- M. Sylvain Trouvain, membre du bureau en charge de la communication
  5. À 15 heures 30 :
  6. - Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et environnement », réunissant :
  7. -- Mme Anne Clerc, préfète, cheffe du pôle Territorialisation et filières au Secrétariat général à la planification écologique (SGPE)
  8. -- M. Lionel Suchet, directeur général délégué, et M. Pierre Tréfouret, directeur de cabinet du président du Centre national d'études spatiales (CNES)
  9. -- M. Guillaume Mellier, directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
  10. -- M. Benoît Thomé, directeur des relations institutionnelles à Météo France
  11. -- M. Gilles Martinoty, directeur adjoint du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)
  12. -- Mme Isabelle Duvaux-Bechon, conseillère sénior de l'équipe des Accélérateurs à la direction des Affaires européennes, juridiques et internationales de l'Agence spatiale européenne (ESA)