35518 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 353 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 05/02/2025
- aménagement du territoire - Dispositif zéro artificialisation nette - Dispositif zéro artificialisation nette
- Question écrite n° 3658 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 04/02/2025
- drogue - Taux actuels de recouvrement des amendes dressées pour trafic de stupéfiants - Taux actuels de recouvrement des amendes dressées pour trafic de stupéfiants
- Question orale sans débat n° 141 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 11/02/2025
- services publics - Face aux phénomène de maltraitance institutionnelle, le Gouvernement doit agir ! - Face aux phénomène de maltraitance institutionnelle, le Gouvernement doit agir !
- Question au Gouvernement n° 308 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 23/01/2025
- agroalimentaire - Produits sucrés - Produits sucrés
- Question au Gouvernement n° 347 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 05/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Lutte contre la délinquance - Lutte contre la délinquance
- Question écrite n° 3834 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- assurance complémentaire - Hausse des tarifs des complémentaires santé - Hausse des tarifs des complémentaires santé
- Question au Gouvernement n° 354 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 05/02/2025
- climat - Inondations et adaptation au changement climatique - Inondations et adaptation au changement climatique
- Question au Gouvernement n° 315 de Mme Liliana Tanguy
- Date de dépôt : 23/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Filière de la pêche - Filière de la pêche
- Question orale sans débat n° 86 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 07/01/2025
- emploi et activité - Vagues de licenciements ou la conséquence des politiques néolibérales - Vagues de licenciements ou la conséquence des politiques néolibérales
- Question écrite n° 3987 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes handicapées - Éligibilité d'équipements pour personnes âgées et handicapées MaPrimeAdapt - Éligibilité d'équipements pour personnes âgées et handicapées MaPrimeAdapt
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