Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3348 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie. - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
Question écrite n° 3229 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; bois et forêts - Difficultés de la filière bois face à la REP - Difficultés de la filière bois face à la REP
Question écrite n° 3228 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 21/01/2025; biodiversité - Port d'arme discret des agents de l'OFB - Port d'arme discret des agents de l'OFB
Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 853 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 15/10/2024; élections et référendums - Libre consultation des listes d'émargement - Libre consultation des listes d'émargement
Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 21/01/2025; assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical
Question écrite n° 976 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 15/10/2024; police - Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers - Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers
Question écrite n° 594 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe
Question écrite n° 1951 de M. Paul Christophle: Date de dépôt : 12/11/2024; police - Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025 - Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025
Question écrite n° 762 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; voirie - Stationnement en zone urbaine - Stationnement en zone urbaine