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Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/09/2020
  1. audition, conjointe avec la commission des affaires sociales et la commission des affaires économiques, de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Auditions sur la santé universitaire (Mmes Marie Tamarelle-Verhaeghe et Valérie Six, rapporteurs) :
  2. M. Feres Belghith, directeur de l'Observatoire de la vie étudiante (OVE)
  3. M. Mamadou Ndoye, vice-président en charge des affaires de santé de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
  4. M. Abdoulaye Diarra, président de La Mutuelle des étudiants (LMDE)
  5. M. Pierre Faivre, administrateur HEYME Mutuelle santé et assurance pour les étudiants et les jeunes (HEYME)
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/07/2019
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et de M. Olivier Dussopt, Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Action et des Comptes publics, sur la réforme de la fiscalité locale.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/12/2020
  1. – Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), et de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), sur le projet de fusion des deux autorités
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/06/2018
  1. – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
  2. - Présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell, rapporteures) ;
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Défense (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis) ;
  3. Vote sur les crédits de la mission Défense.
  4. Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) ;
  5. Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
  6. Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Buon Tan, rapporteur pour avis) ;
  7. Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Élection d'un vice-président de la commission.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2019
  1. – Audition de MM. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier DUSSOPT, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019 (n° 2400)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 07/06/2021
  1. – Audition de M. Xavier Cordoval, ancien directeur de cabinet du président du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/07/2020
  1. Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.