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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/11/2017
  1. Nomination d'un corapporteur d'information sur les femmes et les sciences.
  2. Audition, sur les femmes et les sciences, de Mme Aline Aubertin, présidente de l'association Femmes ingénieures et de Mme Véronique Chauveau, vice-présidente de l'association Femmes et mathématiques.
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, Mme Yaël Braun-Pivet et M. Marc Fesneau, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/11/2017
  1. Examen pour avis, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 155) (Mme Célia de Lavergne, rapporteure) (1)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Date de réunion : 28/03/2019
  1. – Table ronde des syndicats de surveillants pénitentiaires :
  2. FO Pénitentiaire : M. Emmanuel Baudin, secrétaire général, M. Dominique Gombert, secrétaire général adjoint, M. Yoan Karar, secrétaire général adjoint, M. Emmanuel Guimaraes, secrétaire général adjoint, M. Jean Philippe Cabal, secrétaire national du Corps de Commandement ;
  3. SPS non gradés : M. Philippe Kuhn, secrétaire national adjoint en charge de la
  4. Direction Interrégionale de Paris, M. Joseph Paoli, secrétaire national adjoint en charge de la Direction Interrégionale de Bordeaux ;
  5. CGT Pénitentiaire : M. Éric Lemoine, 1er surveillant, M. Peyrin Nico 1er surveillant, M. Alexis Grandhaie, commandant ;
  6. UFAP UNSA Justice : M. David Calogine, secrétaire générale adjoint et M. Wilfried Fonck, secrétaire national.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/11/2019
  1. – Examen de la proposition de résolution relative à la réforme européenne du droit d'asile (n° 2343) (Mme Marietta Karamanli et M. Ludovic Mendès, rapporteurs) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création d'une certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises et expérimentation d'une comptabilité du XXIème siècle (n° 2355) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide (n° 2353) ;
  4. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage et à assurer les besoins de financement de la Société nationale de sauvetage en mer (n° 2147).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Cédric Mas, avocat, président de l'Institut Action résilience
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Vincent Duclert, Président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi, sur le rapport « La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994) »
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2019
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
  3. – Solidarité, insertion et égalités des chances (Mme Stella DUPONT, rapporteure spéciale)
  4. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
  5. – Sécurités :
  6. – Sécurité civile (M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial)
  7. – Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Romain GRAU et Mme Nadia HAI, rapporteurs spéciaux)