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N° 4315 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou, M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19: Date de dépôt : 06/07/2021; Voir le dossier (Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19)
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 05/12/2012
N° 2706 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase): Date de dépôt : 20/02/2020; Voir le dossier (Fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase))
N° 2021 - Proposition de loi de Mme Cyrielle Chatelain visant à sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et à garantir leur non-prolifération: Date de dépôt : 21/12/2023; Voir le dossier (Sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et garantir leur non-prolifération)
Question écrite n° 49668 de M. Yves Bur: Date de dépôt : 31/07/2000; étrangers - immigration clandestine - transports routiers. conséquences.
Question au Gouvernement n° 1997 de M. Christian Cuvilliez: Date de dépôt : 05/04/2000; banques et établissements financiers - crédit commercial de France - acquisition par HSBC.
Question écrite n° 68701 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 28/06/2005; enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
Question écrite n° 57509 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 15/02/2005; défense - armement - comité d'histoire. bilan et perspectives.
Question écrite n° 35482 de M. Luc Chatel: Date de dépôt : 09/03/2004; commerce extérieur - exportations - vins. perspectives.
Question écrite n° 49844 de M. Michel Meylan: Date de dépôt : 07/08/2000; étrangers - immigration clandestine - transports routiers. conséquences.