Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

43376 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/10/2019
  1. – Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/10/2020
  1. – audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires sur le rapport sur les prélèvements obligatoires sur les entreprises dans un contexte mondialisé et numérisé
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 16/10/2018
  1. Audition de M. Thierry Beaudet, président de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF), de M. Éric Chenut, administrateur, et de M. Alexandre Tortel, directeur adjoint des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Présentation du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif (n° 1265), par M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 14/09/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Présentation, conjointe avec la commission des lois, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 106 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/04/2021
  1. Examen de la note scientifique « Les modes de production de l'hydrogène » (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur)
  2. Communication de Didier Baichère, député, sur son projet de PPL « Reconnaissance faciale et intelligence artificielle »
  3. Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2017
  1. – Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018