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Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
  2. – Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 02/05/2025
  1. À 15h00 :
  2. - Audition de M. Jean-Marie Cavada, président de iDFrights
  3. À 16h45 :
  4. - Audition, ouverte à la presse, de M. Michael Stora, psychologue et psychanalyste, co-fondateur de l'Observatoire des mondes numériques en sciences humaines
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés :
  2. - Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Marc Aubry, secrétaire national de la fédération générale des mines et de la métallurgie (CFDT-FGMM) en charge de la politique industrielle et de la RSE
  3. - Confédération générale du travail (CGT) : Mme Virginie Neumayer, membre de la direction confédérale et Mme Clothilde Mathieu, conseillère confédérale industrie-environnement
  4. - Confédération générale du travail – Force ouvrière (FO) : Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l'organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux FO
  5. - Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Bruno Azière, délégué national au sein du secteur transition économique, membre du comité exécutif du Conseil national de l'industrie, et M. Louis Delbos, chargé d'étude au sein du service économie et protection sociale
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2025
  1. Audition de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations syndicales représentatives d'ArcelorMittal
Compte rendu de réunion n° 209 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/06/2025
  1. Examen de la note scientifique sur les réseaux électriques (Jean-Luc Fugit, député, Daniel Salmon, rapporteurs)
  2. Examen du rapport sur les protéines et l'alimentation (Philippe Bolo, député, et Arnaud Bazin, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d'escadre Benoît de Guibert, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense ») ;
  2. Autorisation de publication du recueil des auditions du cycle « Europe de la défense ».
N° 1437 rapport - Rapport de M. Julien Dive sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n°856).
Date de dépôt : 16/05/2025
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur)
N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)