393764 résultats trouvés
- N° 5089 - Proposition de loi de M. Éric Pauget visant à faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu'à trente-cinq ans
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu'à trente-cinq ans)
- N° 5100 - Proposition de loi de Mme Paula Forteza pour une meilleure prise en charge de la fausse couche
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Pour une meilleure prise en charge de la fausse couche)
- N° 5064 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la lutte contre la pandémie de la Covid-19 : aspects scientifiques et techniques – conséquences indirectes
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (La lutte contre la pandémie de la Covid-19 : aspects scientifiques et techniques – conséquences indirectes)
- Question écrite n° 44433 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 22/02/2022
- pharmacie et médicaments - Taux de TVA sur les produits covid - Taux de TVA sur les produits covid
- Question écrite n° 44468 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 22/02/2022
- sang et organes humains - Crise sanitaire et gestion de la pénurie de don du sang - Crise sanitaire et gestion de la pénurie de don du sang
- Question écrite n° 44400 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 22/02/2022
- logement - Exclusion des communes rurales de l'ARCD - Exclusion des communes rurales de l'ARCD
- Question écrite n° 44327 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 22/02/2022
- commerce et artisanat - Alerte de la Confédération générale de l'alimentation en détail - Alerte de la Confédération générale de l'alimentation en détail
- Question écrite n° 44484 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 22/02/2022
- télécommunications - Maintien du réseau cuivre - Maintien du réseau cuivre
- Question écrite n° 44451 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 22/02/2022
- professions de santé - Revalorisation des indemnités de déplacement des infirmiers libéraux - Revalorisation des indemnités de déplacement des infirmiers libéraux
- Question écrite n° 44378 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 22/02/2022
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance du statut des perfusionnistes - Reconnaissance du statut des perfusionnistes
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